Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON D'UZES 1699 1999 MU GARD
M. SPENCER CHRISTOPHER NEIL

Numéro de dépôt :
3957898
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
LA MAISON D\'UZES 1699 1999 MU GARD de SPENCER CHRISTOPHER NEIL

Présentation de la marque LA MAISON D'UZES 1699 1999 MU GARD

Déposée le 23 octobre 2012 par monsieur SPENCER CHRISTOPHER NEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAISON D'UZES 1699 1999 MU GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SPENCER CHRISTOPHER NEIL domicilié(e) chez AFP, immeuble l'Axiome, 150 RUE LOUIS LANDI - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SPENCER CHRISTOPHER domicilié(e) CHEZ AFP, IMMEUBLE L'AXIOME, 150 RUE LOUIS LANDI - 30900 - NIMES - France.

La marque LA MAISON D'UZES 1699 1999 MU GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON D'UZES 1699 1999 MU GARD est expirée depuis le 23 octobre 2022.

SPENCER CHRISTOPHER NEIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON D'UZES MU 1699 1999 GARD , LA MAISON D'UZES , La maison d'UZÈS DEPUIS 1699 , LA MAISON D'UZES , MU


M. SPENCER CHRISTOPHER NEIL - chez AFP, immeuble l'Axiome, 150 RUE LOUIS LANDI - 30900 - NIMES - France


M. SPENCER CHRISTOPHER - CHEZ AFP, IMMEUBLE L'AXIOME, 150 RUE LOUIS LANDI - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.